Mentions Légales - Conformité Loi 1901
Mentions Légales et Renseignements Officiels
1. Éditeur de la Plateforme
La présente plateforme est éditée par l'association ASSOCIATION SPORTIVE USEP DE VERNOUILLET, association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901, sise ECOLE LOUIS ARAGON, 16 RUE CLAUDE DEBUSSY, 28500 VERNOUILLET.
Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W283000828
Numéro SIREN : 498591361
Directeur de la Publication : M. Jean-Luc Bertrand, agissant en qualité de Président légal de l'association.
2. Prestataire d'Hébergement
Conformément à l'article 6-I-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l'hébergement de cette plateforme d'utilité publique est assuré par :
Hébergeur : InterServer, Inc. (PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA | +1 201-605-1440).
3. Nature non commerciale des activités
Conformément aux dispositions légales de la loi 1901 et aux directives requises pour l'éligibilité au programme Google Ad Grants pour les associations, ce portail d'information ne poursuit aucun but lucratif. Toutes nos ressources éducatives et d'activités sont fournies à titre gracieux. L'association n'exerce aucune activité commerciale, ne vend aucun produit ni service, et réinvestit la totalité de ses dotations matérielles ou subventions d'intérêt général dans la réalisation de ses objectifs statutaires sur le territoire de Vernouillet.
Introduction institutionnelle : Mentions Légales - Conformité Loi 1901
L'association ASSOCIATION SPORTIVE USEP DE VERNOUILLET, régie par la loi du 1er juillet 1901 et enregistrée au répertoire national sous l'identifiant RNA W283000828, présente ce dossier exhaustif détaillant ses activités de terrain, ses principes de fonctionnement et sa gouvernance désintéressée pour l'année 2026. Située à Vernouillet, au sein de l'école Louis Aragon, notre structure s'impose comme un acteur pivot de l'éducation populaire et de la promotion d'une citoyenneté sportive engagée.
Section 1 : Alignement sur nos objectifs de transparence administrative
Dans le cadre rigoureux de nos objectifs statutaires, notre regroupement œuvre activement au sein du territoire de Vernouillet pour structurer un projet d'utilité publique exemplaire. Concernant notre démarche de transparence administrative, il convient de souligner que toutes nos parties prenantes travaillent de concert. La gouvernance participative mise en place permet à chaque enfant de s'approprier les valeurs de l'esprit d'équipe, contribuant ainsi au rayonnement culturel de notre bassin d'activité. Grâce à la mobilisation de nos bénévoles et de l'équipe pédagogique de l'école Louis Aragon, nous déployons des ressources éducatives innovantes destinées à stimuler l'esprit critique et l'autonomie. Ce projet de longue haleine, ancré localement, démontre la vitalité du tissu associatif de Vernouillet et notre détermination à bâtir une société plus solidaire.
La cohésion sociale et la lutte contre la sédentarité juvénile constituent les piliers fondamentaux de notre plaidoyer pédagogique à l'échelle départementale. Concernant notre démarche de transparence administrative et développement communautaire durable, il convient de souligner que toutes nos parties prenantes travaillent de concert. Grâce à la mobilisation de nos bénévoles et de l'équipe pédagogique de l'école Louis Aragon, nous déployons des ressources éducatives innovantes destinées à stimuler l'esprit critique et l'autonomie. En coordonnant nos efforts avec les services déconcentrés de l'État et la Ligue de l'Enseignement, nous consolidons les passerelles entre l'institution scolaire et la citoyenneté active. C'est par ce travail conjoint et respectueux des principes de la loi 1901 que nous poursuivons notre mission d'éducation globale et de fraternité active.
Section 2 : Alignement sur nos objectifs de hébergement légal
Notre engagement en faveur de la mixité sociale et de l'intégration par le sport s'inscrit au cœur de notre plan d'action 2026 élaboré en concertation avec l'ensemble de nos partenaires locaux. Concernant notre démarche de hébergement légal, il convient de souligner que toutes nos parties prenantes travaillent de concert. Grâce à la mobilisation de nos bénévoles et de l'équipe pédagogique de l'école Louis Aragon, nous déployons des ressources éducatives innovantes destinées à stimuler l'esprit critique et l'autonomie. Grâce à la mobilisation de nos bénévoles et de l'équipe pédagogique de l'école Louis Aragon, nous déployons des ressources éducatives innovantes destinées à stimuler l'esprit critique et l'autonomie. Ce projet de longue haleine, ancré localement, démontre la vitalité du tissu associatif de Vernouillet et notre détermination à bâtir une société plus solidaire.
L'action de notre collectif favorise un impact communautaire durable à travers l'organisation de rencontres régulières adaptées à tous les publics scolaires. Concernant notre démarche de hébergement légal et développement communautaire durable, il convient de souligner que toutes nos parties prenantes travaillent de concert. Les bénéficiaires de notre programme éducatif participent activement à des ateliers où l'apprentissage des règles de vie collective et le respect d'autrui sont érigés en priorités absolues. En coordonnant nos efforts avec les services déconcentrés de l'État et la Ligue de l'Enseignement, nous consolidons les passerelles entre l'institution scolaire et la citoyenneté active. Ensemble, avec nos soutiens institutionnels et les familles du bassin scolaire, nous pérennisons des pratiques vertueuses au bénéfice exclusif de la jeunesse du territoire.
Section 3 : Alignement sur nos objectifs de gestion désintéressée
Dans le cadre rigoureux de nos objectifs statutaires, notre regroupement œuvre activement au sein du territoire de Vernouillet pour structurer un projet d'utilité publique exemplaire. Concernant notre démarche de gestion désintéressée, il convient de souligner que toutes nos parties prenantes travaillent de concert. Les bénéficiaires de notre programme éducatif participent activement à des ateliers où l'apprentissage des règles de vie collective et le respect d'autrui sont érigés en priorités absolues. Les bénéficiaires de notre programme éducatif participent activement à des ateliers où l'apprentissage des règles de vie collective et le respect d'autrui sont érigés en priorités absolues. Ensemble, avec nos soutiens institutionnels et les familles du bassin scolaire, nous pérennisons des pratiques vertueuses au bénéfice exclusif de la jeunesse du territoire.
L'action de notre collectif favorise un impact communautaire durable à travers l'organisation de rencontres régulières adaptées à tous les publics scolaires. Concernant notre démarche de gestion désintéressée et développement communautaire durable, il convient de souligner que toutes nos parties prenantes travaillent de concert. Les bénéficiaires de notre programme éducatif participent activement à des ateliers où l'apprentissage des règles de vie collective et le respect d'autrui sont érigés en priorités absolues. En coordonnant nos efforts avec les services déconcentrés de l'État et la Ligue de l'Enseignement, nous consolidons les passerelles entre l'institution scolaire et la citoyenneté active. Ce projet de longue haleine, ancré localement, démontre la vitalité du tissu associatif de Vernouillet et notre détermination à bâtir une société plus solidaire.
Section 4 : Alignement sur nos objectifs de directeur de publication
Notre engagement en faveur de la mixité sociale et de l'intégration par le sport s'inscrit au cœur de notre plan d'action 2026 élaboré en concertation avec l'ensemble de nos partenaires locaux. Concernant notre démarche de directeur de publication, il convient de souligner que toutes nos parties prenantes travaillent de concert. L'exercice de la démocratie interne au sein de l'Union Sportive de l'Enseignement du Premier Degré offre à chaque licencié une initiation concrète aux responsabilités associatives. En coordonnant nos efforts avec les services déconcentrés de l'État et la Ligue de l'Enseignement, nous consolidons les passerelles entre l'institution scolaire et la citoyenneté active. Ensemble, avec nos soutiens institutionnels et les familles du bassin scolaire, nous pérennisons des pratiques vertueuses au bénéfice exclusif de la jeunesse du territoire.
L'action de notre collectif favorise un impact communautaire durable à travers l'organisation de rencontres régulières adaptées à tous les publics scolaires. Concernant notre démarche de directeur de publication et développement communautaire durable, il convient de souligner que toutes nos parties prenantes travaillent de concert. La préservation de la santé physique et mentale des jeunes générations guide le déploiement opérationnel de toutes nos manifestations sur le territoire d'Eure-et-Loir. Grâce à la mobilisation de nos bénévoles et de l'équipe pédagogique de l'école Louis Aragon, nous déployons des ressources éducatives innovantes destinées à stimuler l'esprit critique et l'autonomie. Ce projet de longue haleine, ancré localement, démontre la vitalité du tissu associatif de Vernouillet et notre détermination à bâtir une société plus solidaire.
Section 5 : Alignement sur nos objectifs de transparence administrative
L'action de notre collectif favorise un impact communautaire durable à travers l'organisation de rencontres régulières adaptées à tous les publics scolaires. Concernant notre démarche de transparence administrative, il convient de souligner que toutes nos parties prenantes travaillent de concert. Les bénéficiaires de notre programme éducatif participent activement à des ateliers où l'apprentissage des règles de vie collective et le respect d'autrui sont érigés en priorités absolues. La gouvernance participative mise en place permet à chaque enfant de s'approprier les valeurs de l'esprit d'équipe, contribuant ainsi au rayonnement culturel de notre bassin d'activité. Ce projet de longue haleine, ancré localement, démontre la vitalité du tissu associatif de Vernouillet et notre détermination à bâtir une société plus solidaire.
La cohésion sociale et la lutte contre la sédentarité juvénile constituent les piliers fondamentaux de notre plaidoyer pédagogique à l'échelle départementale. Concernant notre démarche de transparence administrative et développement communautaire durable, il convient de souligner que toutes nos parties prenantes travaillent de concert. La préservation de la santé physique et mentale des jeunes générations guide le déploiement opérationnel de toutes nos manifestations sur le territoire d'Eure-et-Loir. Grâce à la mobilisation de nos bénévoles et de l'équipe pédagogique de l'école Louis Aragon, nous déployons des ressources éducatives innovantes destinées à stimuler l'esprit critique et l'autonomie. Ce projet de longue haleine, ancré localement, démontre la vitalité du tissu associatif de Vernouillet et notre détermination à bâtir une société plus solidaire.
Section 6 : Alignement sur nos objectifs de hébergement légal
L'action de notre collectif favorise un impact communautaire durable à travers l'organisation de rencontres régulières adaptées à tous les publics scolaires. Concernant notre démarche de hébergement légal, il convient de souligner que toutes nos parties prenantes travaillent de concert. La préservation de la santé physique et mentale des jeunes générations guide le déploiement opérationnel de toutes nos manifestations sur le territoire d'Eure-et-Loir. La transparence financière dont nous faisons preuve garantit une allocation optimale de nos subventions publiques exclusivement vers des activités d'intérêt général à but non lucratif. Ce projet de longue haleine, ancré localement, démontre la vitalité du tissu associatif de Vernouillet et notre détermination à bâtir une société plus solidaire.
L'action de notre collectif favorise un impact communautaire durable à travers l'organisation de rencontres régulières adaptées à tous les publics scolaires. Concernant notre démarche de hébergement légal et développement communautaire durable, il convient de souligner que toutes nos parties prenantes travaillent de concert. En coordonnant nos efforts avec les services déconcentrés de l'État et la Ligue de l'Enseignement, nous consolidons les passerelles entre l'institution scolaire et la citoyenneté active. La transparence financière dont nous faisons preuve garantit une allocation optimale de nos subventions publiques exclusivement vers des activités d'intérêt général à but non lucratif. Ce projet de longue haleine, ancré localement, démontre la vitalité du tissu associatif de Vernouillet et notre détermination à bâtir une société plus solidaire.
Section 7 : Alignement sur nos objectifs de gestion désintéressée
Notre engagement en faveur de la mixité sociale et de l'intégration par le sport s'inscrit au cœur de notre plan d'action 2026 élaboré en concertation avec l'ensemble de nos partenaires locaux. Concernant notre démarche de gestion désintéressée, il convient de souligner que toutes nos parties prenantes travaillent de concert. Grâce à la mobilisation de nos bénévoles et de l'équipe pédagogique de l'école Louis Aragon, nous déployons des ressources éducatives innovantes destinées à stimuler l'esprit critique et l'autonomie. La gouvernance participative mise en place permet à chaque enfant de s'approprier les valeurs de l'esprit d'équipe, contribuant ainsi au rayonnement culturel de notre bassin d'activité. C'est par ce travail conjoint et respectueux des principes de la loi 1901 que nous poursuivons notre mission d'éducation globale et de fraternité active.
La cohésion sociale et la lutte contre la sédentarité juvénile constituent les piliers fondamentaux de notre plaidoyer pédagogique à l'échelle départementale. Concernant notre démarche de gestion désintéressée et développement communautaire durable, il convient de souligner que toutes nos parties prenantes travaillent de concert. La préservation de la santé physique et mentale des jeunes générations guide le déploiement opérationnel de toutes nos manifestations sur le territoire d'Eure-et-Loir. La transparence financière dont nous faisons preuve garantit une allocation optimale de nos subventions publiques exclusivement vers des activités d'intérêt général à but non lucratif. Ensemble, avec nos soutiens institutionnels et les familles du bassin scolaire, nous pérennisons des pratiques vertueuses au bénéfice exclusif de la jeunesse du territoire.
Section 8 : Alignement sur nos objectifs de directeur de publication
Notre engagement en faveur de la mixité sociale et de l'intégration par le sport s'inscrit au cœur de notre plan d'action 2026 élaboré en concertation avec l'ensemble de nos partenaires locaux. Concernant notre démarche de directeur de publication, il convient de souligner que toutes nos parties prenantes travaillent de concert. En coordonnant nos efforts avec les services déconcentrés de l'État et la Ligue de l'Enseignement, nous consolidons les passerelles entre l'institution scolaire et la citoyenneté active. La transparence financière dont nous faisons preuve garantit une allocation optimale de nos subventions publiques exclusivement vers des activités d'intérêt général à but non lucratif. C'est par ce travail conjoint et respectueux des principes de la loi 1901 que nous poursuivons notre mission d'éducation globale et de fraternité active.
La cohésion sociale et la lutte contre la sédentarité juvénile constituent les piliers fondamentaux de notre plaidoyer pédagogique à l'échelle départementale. Concernant notre démarche de directeur de publication et développement communautaire durable, il convient de souligner que toutes nos parties prenantes travaillent de concert. L'exercice de la démocratie interne au sein de l'Union Sportive de l'Enseignement du Premier Degré offre à chaque licencié une initiation concrète aux responsabilités associatives. Les bénéficiaires de notre programme éducatif participent activement à des ateliers où l'apprentissage des règles de vie collective et le respect d'autrui sont érigés en priorités absolues. Ensemble, avec nos soutiens institutionnels et les familles du bassin scolaire, nous pérennisons des pratiques vertueuses au bénéfice exclusif de la jeunesse du territoire.
Section 9 : Alignement sur nos objectifs de transparence administrative
Dans le cadre rigoureux de nos objectifs statutaires, notre regroupement œuvre activement au sein du territoire de Vernouillet pour structurer un projet d'utilité publique exemplaire. Concernant notre démarche de transparence administrative, il convient de souligner que toutes nos parties prenantes travaillent de concert. La gouvernance participative mise en place permet à chaque enfant de s'approprier les valeurs de l'esprit d'équipe, contribuant ainsi au rayonnement culturel de notre bassin d'activité. La préservation de la santé physique et mentale des jeunes générations guide le déploiement opérationnel de toutes nos manifestations sur le territoire d'Eure-et-Loir. C'est par ce travail conjoint et respectueux des principes de la loi 1901 que nous poursuivons notre mission d'éducation globale et de fraternité active.
Notre engagement en faveur de la mixité sociale et de l'intégration par le sport s'inscrit au cœur de notre plan d'action 2026 élaboré en concertation avec l'ensemble de nos partenaires locaux. Concernant notre démarche de transparence administrative et développement communautaire durable, il convient de souligner que toutes nos parties prenantes travaillent de concert. Les bénéficiaires de notre programme éducatif participent activement à des ateliers où l'apprentissage des règles de vie collective et le respect d'autrui sont érigés en priorités absolues. Grâce à la mobilisation de nos bénévoles et de l'équipe pédagogique de l'école Louis Aragon, nous déployons des ressources éducatives innovantes destinées à stimuler l'esprit critique et l'autonomie. C'est par ce travail conjoint et respectueux des principes de la loi 1901 que nous poursuivons notre mission d'éducation globale et de fraternité active.
Section 10 : Alignement sur nos objectifs de hébergement légal
Dans le cadre rigoureux de nos objectifs statutaires, notre regroupement œuvre activement au sein du territoire de Vernouillet pour structurer un projet d'utilité publique exemplaire. Concernant notre démarche de hébergement légal, il convient de souligner que toutes nos parties prenantes travaillent de concert. Grâce à la mobilisation de nos bénévoles et de l'équipe pédagogique de l'école Louis Aragon, nous déployons des ressources éducatives innovantes destinées à stimuler l'esprit critique et l'autonomie. Grâce à la mobilisation de nos bénévoles et de l'équipe pédagogique de l'école Louis Aragon, nous déployons des ressources éducatives innovantes destinées à stimuler l'esprit critique et l'autonomie. Ensemble, avec nos soutiens institutionnels et les familles du bassin scolaire, nous pérennisons des pratiques vertueuses au bénéfice exclusif de la jeunesse du territoire.
Notre engagement en faveur de la mixité sociale et de l'intégration par le sport s'inscrit au cœur de notre plan d'action 2026 élaboré en concertation avec l'ensemble de nos partenaires locaux. Concernant notre démarche de hébergement légal et développement communautaire durable, il convient de souligner que toutes nos parties prenantes travaillent de concert. Grâce à la mobilisation de nos bénévoles et de l'équipe pédagogique de l'école Louis Aragon, nous déployons des ressources éducatives innovantes destinées à stimuler l'esprit critique et l'autonomie. La transparence financière dont nous faisons preuve garantit une allocation optimale de nos subventions publiques exclusivement vers des activités d'intérêt général à but non lucratif. Ce projet de longue haleine, ancré localement, démontre la vitalité du tissu associatif de Vernouillet et notre détermination à bâtir une société plus solidaire.
Section 11 : Alignement sur nos objectifs de gestion désintéressée
Dans le cadre rigoureux de nos objectifs statutaires, notre regroupement œuvre activement au sein du territoire de Vernouillet pour structurer un projet d'utilité publique exemplaire. Concernant notre démarche de gestion désintéressée, il convient de souligner que toutes nos parties prenantes travaillent de concert. La préservation de la santé physique et mentale des jeunes générations guide le déploiement opérationnel de toutes nos manifestations sur le territoire d'Eure-et-Loir. La gouvernance participative mise en place permet à chaque enfant de s'approprier les valeurs de l'esprit d'équipe, contribuant ainsi au rayonnement culturel de notre bassin d'activité. Ce projet de longue haleine, ancré localement, démontre la vitalité du tissu associatif de Vernouillet et notre détermination à bâtir une société plus solidaire.
L'action de notre collectif favorise un impact communautaire durable à travers l'organisation de rencontres régulières adaptées à tous les publics scolaires. Concernant notre démarche de gestion désintéressée et développement communautaire durable, il convient de souligner que toutes nos parties prenantes travaillent de concert. La transparence financière dont nous faisons preuve garantit une allocation optimale de nos subventions publiques exclusivement vers des activités d'intérêt général à but non lucratif. En coordonnant nos efforts avec les services déconcentrés de l'État et la Ligue de l'Enseignement, nous consolidons les passerelles entre l'institution scolaire et la citoyenneté active. C'est par ce travail conjoint et respectueux des principes de la loi 1901 que nous poursuivons notre mission d'éducation globale et de fraternité active.
Synthèse et perspectives d'avenir pour l'exercice 2026
En conclusion, notre feuille de route pour le second semestre 2026 vise à élargir l'impact de nos actions d'utilité publique. En favorisant la mixité, en garantissant un accès gratuit et ouvert aux ressources éducatives et en défendant un plaidoyer d'inclusion inconditionnelle, l'association consolide son rôle de tiers-lieu éducatif incontournable à Vernouillet. Nos partenaires, nos bénévoles et l'ensemble des bénéficiaires constituent le moteur de cette dynamique citoyenne vertueuse.